Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ocean Pearls
M. TAILLIAR Alain

Numéro de dépôt :
3989455
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/03/2023
Ocean Pearls de TAILLIAR Alain

Présentation de la marque Ocean Pearls

Déposée le 12 mars 2013 par monsieur TAILLIAR Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ocean Pearls » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur TAILLIAR Alain domicilié(e) 19 Route de la PEYRIERE - 06250 - MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TAILLIAR Alain domicilié(e) 19 Route de la PEYRIERE - 06250 - MOUGINS - France.

La marque Ocean Pearls a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989455.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ocean Pearls est expirée depuis le 12 mars 2023.

TAILLIAR Alain a également déposé les autres marques suivantes : MAPS Visitor's Guide , LE KIOSQUE À BIJOUX , FRENCH QUALITY PRODUCTS , FRENCH QUALITY Products , GOLDEN BAY , E WAY ELECTRONIC WAY , FRENCH QUALITY


M. TAILLIAR Alain - 19 Route de la PEYRIERE - 06250 - MOUGINS - France


M. TAILLIAR Alain - 19 Route de la PEYRIERE - 06250 - MOUGINS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685065 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.